Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR GRILL
Monsieur SOMMERARD Michel, Domaine de l'Argentier, 34340 MARSEILLAN

Numéro de dépôt :
1330599
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
04/11/1995

Présentation de la marque CLAIR GRILL

Déposée le 4 novembre 1985 par monsieur SOMMERARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CLAIR GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SOMMERARD Michel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL - France.

La marque CLAIR GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR GRILL est expirée depuis le 4 novembre 1995.

SOMMERARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE SANS FRONTIERE , AROMUS , TOUS LES CHEMINS MENENT AROMES , SOMMERARD , VITASILIX , PROMENONS NOUS DANS LES BOIS ...PENDANT QUE LE LOUP Y EST PAS , SCHOOL , ALMAFLOR , ECO3 , GROS CALIN


Monsieur SOMMERARD Michel, Domaine de l'Argentier, 34340 MARSEILLAN - France


ECAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Hôtellerie, restauration